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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECODIS
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HPA Haute Performance Aérolique
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HPA Haute Performance Aérolique
ECODIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3451781
Date de dépôt :
21/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/09/2026
HPA Haute Performance Aérolique de ECODIS

Présentation de la marque HPA Haute Performance Aérolique

Déposée le 21 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HPA Haute Performance Aérolique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-43 du 27 octobre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECODIS domicilié(e) Parc d'Affaires de la Vallée d'Ozon - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 565 544 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque HPA Haute Performance Aérolique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3451781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HPA Haute Performance Aérolique arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.

ECODIS a également déposé les autres marques suivantes : ECOFEU , ECOSHED , ECODIS , ECOLON , CO.VAL.DIS , ASSAINISSEMENT ENVIRONNEMENT SERVICES AEOS , ECODIS , ECOCHOC


ECODIS, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Affaires de la Vallée d'Ozon - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 302565544


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2016 n°2629162 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-30

Inscription le 21 octobre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°770851 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-21

Exutoires de fumée. Coupoles et lanterneaux de toiture de toutes formes pour l'éclairement zénithal, l'aération et le désenfumage des bâtiments, avec tous vitrages transparents ou translucides.

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